En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.menard-coquillages.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Nom de la société : Entreprise individuelle JACQUIN Marie
Nom commercial : COQUILLAGES MENARD
Numéro Siret : 41242541500012
Code APE/NAF: 0321Z – Aquaculture en mer.
Nom du responsable : JACQUIN Marie
Adresse de la société : 42 avenue de Montpellier – 34140 MEZE
Adresse du siège social de la société : 42 avenue de Montpellier 34140 MEZE
Éditeur de la publication : COQUILLAGES MENARD
Directeur de la publication : JACQUIN PIerre
Responsable de la rédaction : JACQUIN Pierre
Hébergeur : OVHCLOUD , 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France
Webmaster : Pierre JACQUIN
Informations personnelles collectées :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
En tout état de cause MENARD COQUILLAGES ne collecte pas d’ informations personnelles.
Droits d’auteur :
La totalité des éléments du site www.menard-coquillages.fr, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de MENARD COQUILLAGES ou de ses partenaires.
A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site www.menard-coquillages sont interdites en vertu des dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.
En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention « Copyright 2022 MENARD COQUILLAGES tous droits réservés ».